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Marques déposées par CHABRERIE GÉRARD ANDRÉ
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RESIDENCES SCOLAIRES BLEU BLANC VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESIDENCES SCOLAIRES BLEU BLANC VERT
CHABRERIE GÉRARD ANDRÉ

Numéro de dépôt :
95557363
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2015

Présentation de la marque RESIDENCES SCOLAIRES BLEU BLANC VERT

Déposée le 3 février 1995 par CHABRERIE GÉRARD ANDRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESIDENCES SCOLAIRES BLEU BLANC VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est CHABRERIE GÉRARD ANDRÉ domicilié(e) Lieudit LE PETIT ARGELÉ,47600 MONCRABEAU (dossier no 2282912) - 47600 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GÉRARD CHABRERIE domicilié(e) LE PETIT ARGELÉ,47600 MONCRABEAU (dossier no 2282912) - 47600 - France.

La marque RESIDENCES SCOLAIRES BLEU BLANC VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESIDENCES SCOLAIRES BLEU BLANC VERT est expirée depuis le 3 février 2015.

CHABRERIE GÉRARD ANDRÉ a également déposé les autres marques suivantes : P D F PARTI DEMOCRATE FRANCAIS


CHABRERIE GÉRARD ANDRÉ - Lieudit LE PETIT ARGELÉ,47600 MONCRABEAU (dossier no 2282912) - 47600 - France


GÉRARD CHABRERIE - LE PETIT ARGELÉ,47600 MONCRABEAU (dossier no 2282912) - 47600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 1 août 2005 - Changement d'adresse n°416155 - Publication au BOPI 2005-08-01

Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2282912 - Publication au BOPI 2005-02-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Institution d'enseignement